Bell & Ross Forum BR Gang - Conditions d’utilisation
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Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique, etc. qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où « Bell & Ross Forum BR Gang » est hébergé, ou encore la loi internationale. Si vous ne respectez pas cela, vous vous exposez à un bannissement immédiat et permanent et à un avertissement de la part de votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. Nous enregistrons l’adresse IP de tous les messages afin d’aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez le fait que « Bell & Ross Forum BR Gang » ait le droit de supprimer, d’éditer, de déplacer ou de verrouiller n’importe quel sujet à n’importe quel moment si nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisies soient stockées dans notre base de données. Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni « Bell & Ross Forum BR Gang », ni phpBB, ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre vos données.
Charte de bonne conduite sur le BRGang :
Ce forum est un forum privé. Il est destiné avant tout aux passionnés ou futurs passionnés de la marque Bell&Ross qui souhaiteraient se renseigner ou faire part de leur expérience sur cette marque. A ce titre il ne constitue pas une aire de jeux qui viendrait alourdir les "topics" ou "posts" qui se veulent avant tout informatifs, même si la bonne humeur reste la règle. Une sous partie du forum est toutefois réservée aux sujets plus légers.
N'étant pas légalement une association de consommateurs, le Forum n'est pas le lieu adéquat pour le règlement de conflits entre vendeurs et clients qui doivent l'être par le biais des moyens habituels (téléphone, mails, courriers...). Toute tentative d'utiliser le forum pour régler des contentieux du domaine privé sera sanctionnée.
En cas de litige, qui ne trouve pas solution, avec un revendeur, plutôt que de tenir des propos qui pourraient être considérés comme diffamatoires et nuire au forum en cas de procès, nous vous invitons à contacter la DGCCRF.
Il est important de souligner que les forums en France ne sont pas des espaces de non droit et que leurs administrateurs, tout comme les auteurs de posts sont responsables des propos tenus.
Les propos tenus par les usagers du forum BRGang sont l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs. BRGang.com ne saurait être tenu pour responsable au delà de ce qui est prévu par la Loi et ne peut garantir l'exactitude des propos présentés par des utilisateurs.
Les principales règles à respecter :
1)- Les propos injurieux, xénophobes, racistes, antisémites, haineux et tout autre intolérance ou discrimination de race, sexe, âge, origine, sont conformément à la Loi, interdits sur ce forum.
2)-La courtoisie dans les échanges est la règle de base. Les posts ne devront pas contenir de propos manquant de respect, d'insultes ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff (administrateur, modérateurs) du forum. Une tolérance est bien évidemment de mise si les propos sont faits sur le ton de l'humour.
3)- Pas d'incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool…) ainsi que le commerce de contrefaçons.
4)- Pas de propos diffamatoires à l’égard de personnes ou de sociétés.
5)- Le respect de la dignité humaine : cela implique la protection de la vie humaine et le rejet de toute forme de discrimination en raison des opinions, de l’origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique ou syndicale, du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée.
6)- L'humour est souhaité, mais il ne faut pas qu'il devienne l'objectif principal d’un sujet ou détourne celui-ci de son thème initial en dehors de la section consacrée.
7)- Ce forum ne saurait être le lieu d'expression politique.
8)- Chaque membre devra obligatoirement se présenter avant de pouvoir poster sur le forum (une rubrique "Présentation des membres" est ouverte pour cet usage).
9)- Afin de faciliter la lecture à tous les membres, l’écriture SMS est à proscrire. Une attention particulière devra être portée également sur la qualité du langage. De la familiarité oui, de la vulgarité non !
10)- Des mineurs pouvant accéder à ce forum, il va de soit qu’aucun sujet proposant des images ou vidéos pornographiques ne sera accepté. Un sous-forum plus libre (BR Gang Café) vous permettra de partager tout de même des photos artistiques qui ne sont pas forcément liées au thème principal du forum.
Certaines rubriques sont soumises à des consignes spécifiques, celles-ci sont indiquées ci-dessous.
En cas de non respect de ces consignes, le staff aura recours à des avertissements et des sanctions pourront être prises (privation de mp, membre dont les posts sont soumis à modération,...). La délivrance du 2éme avertissement entraîne le ban du forum. Il n'y aura pas d'effet rétroactif, ces mesures prendront effet à la date de publication de cette charte. Il n'y aura pas non plus de remise à zéro des compteurs pour les membres déjà avertis.
Toute demande de suppression de compte est définitive. Aucune nouvelle création de compte ne sera autorisée, même sous un autre pseudo ou un autre statut, pour les personnes ayant demandé la suppression de leur compte.
Les multi-comptes sont interdits et entraineront un ban des 2 comptes.
Par ailleurs, le forum prendra l’ensemble des initiatives de sanctions qui s’imposent afin d’assurer le bon fonctionnement de ce dernier.
Règles spécifiques aux sous-rubriques du forum
Les règles du forum BRGang sont applicables sur toutes les rubriques et tous les sous forum.
Chaque rubrique et sous forums dispose d’un descriptif récapitulatif qui permet aux membres de savoir où poster. L’équipe modératrice se réserve le droit de déplacer un sujet sans avertissement.
Nous sommes sur un forum qui traite d’horlogerie et plus particulièrement de la marque Bell&Ross. Aussi, chaque sujet devra s’y rapporter sauf dans les sous-forum particuliers ci-dessous :
- Présentation des membres : passage obligatoire pour tout nouveau membre.- Bell&Ross, un art de vivre : parler de ce que vous aimez, l’automobile, l’aviation, la mode, votre travail, l’art culinaire etc.
- BR Gang Café : sous-forum qui permettra aux membres d’évoquer des sujets plus léger, de l’humour, des liens trouvés sur le net, de sujets d’actualité (tout en respectant les règles de base du forum).
- La photo du jour par membre : cette section comporte des règles dictées par l’équipe modératrice (sujet en post-it à lire avant de créer son sujet.
Modération
Le Forum est soumis à une modération (obligation légale en France)
- En raison de la législation en vigueur et des jugements rendus, les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" ( Le régime français de la diffamation, prévu par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, est extrêmement sévère, il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais.) .
- Les modérateurs peuvent verrouiller les sujets dont les réponses s'écarteraient trop de la question d'origine.
- Les modérateurs peuvent éditer, déplacer ou supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier ni de prévenir l'auteur du post. Dans le cas d'une édition de post modifiant le fonds, il est d'usage d'avertir l'auteur. Nous sommes un forum qui se veut convivial, aussi, et même si les modérateurs ne sont pas tenus de le faire, nous préviendrons et seront ouverts à discussions avec les auteurs des messages incriminés.
- Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires en passant par le simple avertissement temporaire.
Quelle que soit la décision, sanction, approbation (y compris certaines fois dans les annonces, selon la nature de la vente), celle-ci intervient après délibération du staff, sans obligation de délai pour rendre une réponse, inutile donc de relancer sans cesse. Toute tentative de pression sur le staff sera sanctionnée.
Copyright
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Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement
